CONSEIL MUNICIPAL

FINANCES / ECONOMIE / INTERCOMMUNALITÉ
- Budget location de bâtiments industriels : décision modificative n°1/2010
- Budget annexe lotissement de Bel Air I : décision modificative n°2/2010
- Présentation du rapport 2009 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
- Fixation du montant de la redevance assainissement pour 2011
- Admission en non valeur
- Tarifs communaux pour 2011
- Mise en lumière des jardins de la cure : demande de subvention
- Communauté de Communes : révision de l'Attribution de Compensation
- Chais Retailleau : lancement de la procédure de consultation des promoteurs
- Bibliothèque « Le Marque-Page » : participation au financement d'un emploi
- Ludothèque « La Boîte à Jeux » : participation au financement d'un emploi
- Acquisition du terrain de M. Christian MENARD
- Transformation de la ZPPAUP en AVAP : financement des études

TRAVAUX / VOIRIE
- Travaux de maçonnerie en moellons de granit à St Hilaire à réaliser par l'AVEP
- Salle omnisports : avenant n° 1 en + value au lot n° 9
- Redevance 2010 d'occupation du domaine public par GrDF
- Semaine de l'arbre 2010
- Convention avec le SyDEV : branchement prise guirlande pour raccordement électrique rond-point du Soleil Levant
- Convention avec le SyDEV : remise à niveau 2010 n° 3

PATRIMOINE / DEVELOPPEMENT URBAIN
- Demande de subvention pour les travaux du beffroi de l'église Saint Pierre

VIE CULTURELLE
- Association du Brahm - subvention participative Journées du Patrimoine 2010

QUESTIONS DIVERSES
- Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations accordées à Monsieur le Maire en vertu de l'article L 2122-20 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Information sur les marchés à procédures adaptées
- Information sur les droits de préemption