CONSEIL MUNICIPAL
sep
07
Le mardi 07 septembre 2010 à partir de 20h30
Ordre du jour :
-Restauration du jardin de la Cure : marché public de travaux par voie de procédure adaptée
-Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restructuration des jardins de la Cure
-Décisions fiscales pour 2011 à prendre avant le 1er octobre 2010
-Modification du régime indemnitaire filière technique
-Participation financière à l'étude diagnostic de réhabilitation du site de Fleuriais
-Modification des tarifs du service enfance-jeunesse
-Modification des statuts du Syndicat Hydraulique de la Sèvre aux Menhirs Roulants
-Rapport d'activités 2009 du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Moine
-Restauration du jardin de la Cure : marché public de travaux par voie de procédure adaptée
-Demande de subvention auprès de la DRAC pour la restructuration des jardins de la Cure
-Décisions fiscales pour 2011 à prendre avant le 1er octobre 2010
-Modification du régime indemnitaire filière technique
-Participation financière à l'étude diagnostic de réhabilitation du site de Fleuriais
-Modification des tarifs du service enfance-jeunesse
-Modification des statuts du Syndicat Hydraulique de la Sèvre aux Menhirs Roulants
-Rapport d'activités 2009 du Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Moine
Tél. : 02.51.65.00.45 | 
Fax : 02.51.65.23.51